1. Domaine d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les consultations ou commandes passées sur le site Internet www.pet-hug.fr et ses adresses dérivées (ci-après le Site) appartenant à la société PET SPIRIT, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital social de 1000 €, dont le siège social est situé au 5 rue des Allumettes 13090 AIX-EN-PROVENCE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Aix-en-provence sous le numéro 881 558 514, représentée par M. Laurent Gotman agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président, pour l’achat de biens à livrer en France métropolitaine (ci-après les Produits). La confirmation de la commande par l'acheteur emporte acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes les versions antérieures ou spécifications émanant de l'acheteur, en ce compris par échange de courriers électroniques. Nous nous réservons le droit de modifier ponctuellement ces termes et conditions, c'est pourquoi nous vous recommandons de les consulter régulièrement. Toutefois, les termes et conditions applicables sont celles en vigueur sur le site www.pet-hug.fr ses sites dérivés à la date de passation de votre commande.
2. Acceptation des Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent contractuellement les relations commerciales entre PET HUG et le client du site. La validation d'une commande de la part d'un client engendre l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente. Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
3. Les produits
Les produits sont fabriqués dans un laboratoire français enregistré sous le numéro 34344437800099 référencé auprès des autorités françaises. Les produits composés sont réservés uniquement à la consommation animale, uniquement dans le cadre des conditions d’utilisation conseillées. Les produits sont des aliments complémentaires et non des médicaments. PET HUG ne sera être tenu pour responsable en cas d’intolérance, allergie, etc… En cas de doute, consultez un vétérinaire. L’utilisation d’aliments complémentaires ne serait remplacer la consultation d’un vétérinaire.
Les photographies des produits n'ont aucun caractère contractuel. PET HUG se réserve le droit à tout moment et sans préavis d'ajouter ou de supprimer des produits de son catalogue.
Tous les emballages des produits sont recyclables et peuvent être jetés dans la poubelle jaune.
4. Disponibilité des produits
La commande du client sera satisfaite dans la limite des stocks disponibles sur notre plate-forme logistique ou sous réserve des commandes en attente de livraison de nos fournisseurs. En cas de délai de réapprovisionnement supérieur à 30 jours, PET HUG se réserve le droit d'annuler la commande et de procéder au remboursement de celle-ci. Dans le cadre d'une commande composée de plusieurs articles, PET HUG se réserve la possibilité d'annuler l'article manquant de la commande et de procéder à son remboursement. En cas de commande d'un produit à disponibilité différée, l'ensemble de la commande ne sera traité et expédié qu'une fois que tous les produits seront disponibles. Si le client souhaite recevoir au plus vite les produits disponibles, il lui est conseillé d'isoler ces articles dans une commande spécifique.
5. Prix
Les prix affichés sur le site sont exprimés en Euros. Le transport n'est pas compris dans le prix indiqué sur la fiche produit. Le prix total indiqué dans le récapitulatif de votre commande est le prix définitif.
Ce prix comprend le prix du total de la commande avec le détail de chaque produit et les frais de port. Tous les prix sont indiqués TTC (Toutes Taxes Comprises) incluant la TVA. Les produits demeurent la propriété de PET HUG jusqu'au complet encaissement du prix par le Site.
6. Commande
Le montant minimum d’achat pour que votre commande soit prise en compte est de 10 euros TTC. L'enregistrement d'une commande sur la boutique du Site et sa validation par le client intervient au moment où le client clique sur le bouton "Confirmer la commande" sur la page "Récapitulatif de votre commande".
Outre l'acceptation du contenu de la commande, cet enregistrement implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente et constitue une preuve de la date de passation.
PET HUG confirme au client l'acceptation de sa commande par e-mail à l'adresse indiquée par le client. Quel que soit le moyen de paiement électronique utilisé, la vente n'est considérée comme conclue qu'à compter de l'acceptation du paiement sur l'espace sécurisé de PAYPAL et de la confirmation de la commande par PET HUG.
Le traitement de la commande, en cas d'acceptation des documents pourra subir un retard de traitement allant de 24 à 48h.
PET HUG se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute nouvelle commande venant d'un client avec lequel un litige existe.
Le traitement des commandes se fait du lundi au vendredi.
Lors d'une passation de commande, le client fournit sous son entière et unique responsabilité les informations suivantes :
- Adresse e-mail
- Nom et Prénom
- Adresse de livraison et de facturation
- Téléphone
En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, PET HUG ne saurait être tenue pour responsable de l'impossibilité de livraison.
La facture de la commande est disponible dès le départ du colis de notre entrepôt.
Les données enregistrées par le système informatique de PET HUG constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre PET HUG et ses clients.
7. Livraison
La zone de livraison comprend la France Métropolitaine, et la Corse. Les frais de livraison sont calculés une fois l'adresse et le pays de livraison choisis.
Les délais annoncés ne sont pas contractuels et un éventuel retard de livraison ne donne pas droit à des dommages et intérêts de la part de PET HUG.
PET HUG se réserve le droit de changer de transporteur en cas de dépassement de limitations (poids, dimensions du colis) ou de contrainte géographique (par exemple en Corse).
A noter que certaines zones éloignées ou difficiles d'accès ne peuvent bénéficier d'une livraison Express.
Les frais de port sont facturés en complément du prix de vente des produits et sont définis en fonction du montant de la commande, du mode de transport choisi par le client.
Réception de la commande
Dès la prise en charge de votre commande dans le réseau du transporteur en charge de sa livraison, un numéro de suivi vous sera communiqué et vous permettra de suivre votre colis à tout moment sur le site du transporteur correspondant.
Si vous avez choisi une livraison en relais, votre colis sera disponible aux heures d'ouverture du commerçant. Vous avez alors 10 jours pour venir le retirer, sur présentation d'une pièce d'identité. Une relance vous sera faite par e-mail ou par SMS au bout de 5 jours.
Lors d'une livraison à Domicile, votre colis vous sera livré du lundi au vendredi (sauf jour férié et dans certaines zones éloignées ou difficiles d'accès) à l'adresse de votre choix.
A noter que certains transporteurs privés ne livrent pas de boites postales, de secteurs postaux des armées, et de manière générale aucune adresse qui ne comporte pas suffisamment d'informations ou qui soit inaccessible. Si vous résidez un lieu-dit, un hameau ou un quartier sans rue, veillez à préciser dans le champ complément de votre adresse de livraison, toute information qui sera utile au livreur (position de la maison, couleur, etc..). Si vous habitez en immeuble ou en propriété où les sonnettes sont accessibles uniquement après composition d'un code, veillez à préciser dans le champ commentaire de votre adresse de livraison, toute information qui sera utile au livreur (position de la maison, couleur, etc..).
En cas d'absence lors d'une livraison à domicile, le colis pourra être déposé selon le transporteur :
- au dépôt le plus proche du transporteur dont l'adresse sera mentionnée sur un avis de passage,
- si vous êtes absent la journée, pensez à faire livrer votre commande sur votre lieu de travail ou chez un proche présent toute la journée à son domicile.
- les transporteurs ne sont officiellement pas habilités à déposer le colis chez le gardien ou chez un voisin.
Important : Passé un délai de 10 jours sans retrait de votre commande dans le dépôt du transporteur ou le Relais, votre colis sera retourné à PET HUG.
La relivraison du colis sera à votre seule charge.
Lors de la réception de votre colis, vous devez :
- Vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison en ouvrant votre colis en présence du transporteur.
- Indiquer toute anomalie sur le bon de livraison sous forme de réserve manuscrite précise (tel que meuble cassé, sachet de graines ouvert…) accompagnée de votre signature.
ATTENTION : les mentions du type « sous réserve de déballage », « sous réserve de contrôle » n'ont aucune valeur juridique et ne seront pas recevable en cas de litige. Si le colis est trop abîmé, refusez tout simplement la livraison.
- Prévenez ensuite très rapidement le service client du site par mail ou par téléphone qui se chargera d'enclencher une enquête auprès du transporteur.
Dans tous les cas, le client s’engage à fournir toutes les preuves permettant à PET HUG de porter réclamation auprès du transporteur.
Dans le cas de livraison de produits volumineux, lourds, ou fragiles par messagerie, vérifiez l'état de la marchandise. Si un produit est détérioré marquez le sur le bon de livraison et spécifiez que l'emballage est abîmé.
Le transporteur assure la livraison en bas de votre immeuble. Pensez à prévoir toute assistance nécessaire si la commande contient un élément lourd que vous ne pourrez manutentionner seul. En cas d’absence lors de la livraison, le transporteur laissera un avis de passage.
Sur cet avis figurera :
- soit un numéro de téléphone, afin de convenir d'un nouveau jour de livraison,
- soit le nom du point Relais où le colis a été déposé (le plus proche de l’adresse de livraison initialement prévu). Le client possède un délai de 10 jours pour récupérer son colis. Les colis non-récupérés dans les temps seront retournés
En cas de détérioration de votre colis, vous devez donc impérativement refuser sa livraison et prévenir le Service Client de PET HUG qui se charge ensuite d'enclencher une procédure de réclamation auprès du transporteur. En cas de litige, l'enquête peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés.
Limite de responsabilité
- En cas de retour du colis dû à une absence du client, à un problème dans l'adresse de livraison ou à une impossibilité de réceptionner le colis, PET HUG facturera les frais de réexpédition au client.
- PET HUG ne saurait être tenue pour responsable en cas de perturbation, grève totale ou partielle des services postaux et/ou des transporteurs.
- Le client a la responsabilité de s'assurer de la conformité de la livraison selon les instructions reçues dans le mail d'information d'expédition par PET HUG.
8. Paiement des commandes validées sur le Site
L'intégralité du prix des produits est payable au comptant au moment de la commande effective.
Ce prix est indiqué :
- sur le panier validé par le client lors de sa commande,
- sur l’interface de paiement par carte bancaire au moment de la saisie des données de paiement,
- sur la confirmation de commande adressée par email au client en fin de processus d’achat.
Le paiement peut s’effectuer :
- soit par carte bancaire via l’interface de paiement sécurisé PAYPAL
- soit par virement bancaire émis sur le compte de PET HUG.
- soit par paiement en plusieurs fois via CB grâce aux solutions de nos partenaires financiers
Paiement en ligne par carte bancaire :
Les cartes bancaires acceptées sont : Visa et autres Cartes Bleues, et Paypal.
La boutique du site utilise le système de paiement sécurisé SSL (Secure Socket Layers) de Paypal accessible via un protocole sécurisé https afin de garantir le maximum de sécurité à ses clients. Le transfert des informations est parfaitement protégé grâce à un cryptage. Le Site ne connaitra à aucun moment les informations relatives à la carte bancaire du client.
La commande d’un client ne sera considérée comme effective qu’à partir du moment où le centre de paiement aura donné son accord. En cas de refus de la part de Paypal, le client est immédiatement informé dans l'interface de paiement. Dans ce cas, la commande ne sera pas prise en compte par le site.
Les données enregistrées par le système informatique du site constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre PET HUG et ses clients.
9. Satisfait ou Remboursé
Le client dispose de 14 jours nets à compter de la livraison de sa commande (article L 121-16 du code de la consommation) pour retourner un article qui ne lui conviendrait pas.
PET HUG s’engage à concéder un Avoir (valable 90 jours) ou à rembourser l’article sous réserve que celui-ci soit retourné intact dans son emballage d’origine, sans trace d’utilisation et accompagné de la facture d’origine à imprimer.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont ni repris, ni remboursés.
Les frais de retour sont à la charge du client.
En cas d’erreur de la part du site dans le contenu d’une commande, les frais de retour du produit non commandé seront remboursés au client par PET HUG.
Les retours pour cause de rétractation ou d'erreur sur la commande sont à effectuer à l’adresse ci-dessous :
PET HUG - PET SPIRIT
5 rue des Allumettes
13090 AIX EN PROVENCE
L’Acheteur devra impérativement tenir informé le service client de PET HUG avant tout retour de marchandise. Le retour ne pourra se faire qu'après accord de ce dernier et attribution d’un bon de retour à inscrire impérativement sur l’emballage.
10. Qualité des produits
Les articles fournis par le Site sont neufs. S’il arrivait qu’un article soit défectueux ou non conforme, PET HUG s’engage à l’échanger ou le rembourser, sous réserve qu’il soit retourné dans son emballage d’origine et accompagné de sa facture d’achat dans les 14 jours suivant la réception du colis.
L’adresse de retour pour les articles défectueux est :
PET HUG - PET SPIRIT
5 rue des Allumettes
13090 AIX EN PROVENCE
Les frais de retour seront alors remboursés au client sur la base du tarif économique de notre transporteur par virement, remboursement CB, ou sous forme d’avoir au choix du client.
11. Responsabilité
PET HUG ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d’une mauvaise utilisation des articles livrés au client.
PET HUG ne peut être tenue pour responsable des éventuelles modifications apportées par les fabricants et/ou les fournisseurs dans la composition des articles vendus sur la site.
En tout état de cause, la responsabilité de PET HUG sera limitée au montant de la commande.
12. Loi applicable / Juridiction
Les relations entre les acheteurs et PET HUG, au titre des commandes passées sur le site seront régies par le droit français.
13. Litiges
En cas de litige qui ne pourrait être résolu de façon amiable, toute action judiciaire sera, - sous réserve des dispositions de l'article 48 -, de la compétence exclusive des tribunaux compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, y compris pour les procédures d'urgence, les procédures conservatoires en référé ou par requête.
Société éditrice : PET SPIRIT
Siège social : PET SPIRIT - 5 Rue des Allumettes 13 090 AIX EN PROVENCE, immatriculée au RCS AIX EN PROVENCE sous le numéro B 881 558 514 et ayant comme numéro de TVA intra-communautaire FR42881558514.
Contact en garantie ou réclamation : +33 4 84 89 00 00
Hébergement : Société OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix, France
Directeur de la publication : Laurent Gotman
Agence de développement : Yeah Digital
14. Protection des données personnelles
Les informations nominatives collectées auprès du client sont nécessaires au traitement de la commande, à l’acheminement de cette commande et à l’établissement de la facture correspondante. Le défaut de renseignement d’une telle information entraîne un refus de la commande.
Selon l’article 34 de la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Ce droit peut être exercé en contactant PET HUG :
par e-mail via la rubrique « Contact » du Site
par voie postale à l’adresse : PET HUG PET SPIRIT - 5 Rue des Allumettes 13 090 AIX EN PROVENCE
Le client peut également modifier ses coordonnées directement dans son compte personnel via la rubrique « Mon Compte » du site.
15. Utilisation du site internet
Propriété intellectuelle
Les éléments édités sur le Site incluant notamment des logos, des marques enregistrées, des textes, des photographies, des images, des dessins, modèles ou tableaux constituent des œuvres protégés par des droits de propriété intellectuelle ou des droits de la personne. La reproduction ou la représentation, totale ou partielle, de ce site est donc interdite sans l'accord exprès et préalable des titulaires de ces droits et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et/ou une faute délictuelle de nature à engager la responsabilité civile des contrevenants aux droits susmentionnés.
Responsabilité des utilisateurs
La navigation sur le Site relève de la seule responsabilité des utilisateurs. PET HUG ne saurait être tenue responsable au titre des pannes, erreurs, virus informatiques qui pourraient faire obstacle à la continuité d'accès à son site ou au titre des dysfonctionnements dans l'installation informatique des utilisateurs qui pourraient être constatés à la suite d'un accès au site. Elle ne pourra dès lors être tenue à la réparation des dommages directs ou indirects qui pourraient être liés à l'utilisation, à l'accès à son site ou au téléchargement d'éléments conservés sur le site (images, textes, fichiers vidéo...).
16. Divers
Preuve
De convention expresse entre PET HUG et l'acheteur, les courriers électroniques feront foi entre les parties de même que les systèmes d'enregistrement automatiques utilisés sur le Site, notamment quant à la nature et à la date de la commande.
L'acheteur peut accéder conformément aux règles du droit commun, au contrat électronique conclu avec PET HUG. Il s'adresse pour ce faire au service client par courrier électronique auquel il fournira toutes les informations nécessaires pour ce faire, notamment le numéro de commande et ses coordonnées.
Non validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée
Non renonciation
Le fait que l'une des Parties n'ait pas exigé l'application d'une clause quelconque des présentes conditions générales de vente, que ce soit de façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation aux droits de cette Partie découlant de ladite clause.
Titre
En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des titres des articles et chapitres et l'une quelconque des clauses, les titres sont réputés inexistants
Modification des conditions générales de vente
PET HUG se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente. Toute nouvelle version de celles-ci sera signalée sur le Site. La version en ligne sur le site au moment de la commande par l'acheteur prévaudra sur toute autre version des présentes conditions générales de vente antérieure.
Intégralité du contrat
Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis à l'acheteur forment un ensemble contractuel et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties.
Garantie
Certains produits vendus bénéficient d'une garantie du fabricant, dont les conditions générales varient d'un fournisseur à l'autre. Les conditions générales et la durée de la garantie sont disponibles sur le site Internet du fabricant. L'acheteur sera censé les avoir consultées et acceptées.
Tout retour du produit au titre de la garantie précitée doit faire l'objet d'un accord préalable du service client PET HUG. A cette fin, l'Acheteur prendra contact avec le service après-vente du site.
Aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable de notre service client.
Si le produit est reconnu comme défectueux, le site transmettra à l'acheteur un numéro de retour de produit. Ce numéro de retour, condition déterminante et indispensable est valable quatorze jours ouvrés, à compter de la communication du numéro de retour par le service client du site à l'Acheteur. Passé ce délai, l'Acheteur devra renouveler sa demande, selon la procédure décrite ci-dessus.
Le produit défectueux doit être retourné dans son emballage d'origine, comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires et être accompagné de façon lisible du numéro de retour de produit communiqué par notre service client et du numéro de série du produit.
Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni repris ni échangé dans le cadre de la garantie.
Tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l'Acheteur.
Le produit sous garantie sera, au choix du fabricant, échangé ou réparé.
PET HUG ne garantit l'Acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, que dans le cadre d'un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, sans pouvoir être considéré par l'Acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.
En tout état de cause, les garanties ne couvrent pas :
- le remplacement des consommables ;
- l'utilisation anormale et non conforme des produits ;
- les dommages faisant l'objet d'une mention spécifique dans les fiches article ;
- les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention de l'Acheteur ou d'un réparateur non agréé par le site ;
- les défauts et leurs conséquences liées à l'utilisation non conforme à l'usage auquel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective …) ;
- les produits faisant l'objet d'un contrat d'assistance et de maintenance spécifique.
